Mentions Légales

Société : Oppsys (en cours de création)
Forme juridique : Société maltaise
Siège social : Malte (adresse définitive en cours de finalisation)
Numéro d'immatriculation : [En cours d'obtention]
Directeur de publication : [À préciser]
Capital social : [À déterminer]

Note : La société étant en cours de création sous le droit maltais, les informations définitives seront mises à jour dès finalisation de l'immatriculation.

Email : contact@oppsys.io
Support technique : support@oppsys.io
Questions juridiques : legal@oppsys.io
Site web : https://oppsys.io
Application : https://app.oppsys.io

Hébergeur : [À préciser selon votre choix]
Exemples possibles :
- Vercel Inc. (340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA)
- Netlify Inc. (44 Montgomery St Suite 300, San Francisco, CA 94104, USA)
- Amazon Web Services EMEA SARL (38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg)

Infrastructure cloud conforme aux standards européens de protection des données (RGPD).

Le site web https://oppsys.io et l'application https://app.oppsys.io, ainsi que l'ensemble de leur contenu (textes, images, graphiques, logo, interface utilisateur, algorithmes d'IA) sont la propriété exclusive d'Oppsys.

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• Le droit d'auteur européen et maltais
• Les droits de marque (en cours de dépôt)
• Les droits sur les bases de données
• Les secrets d'affaires relatifs aux algorithmes IA

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation sans autorisation expresse est interdite et constitue une contrefaçon.

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• Elles sont conservées de manière sécurisée
• Les utilisateurs disposent de droits (accès, rectification, effacement, etc.)

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Les présentes mentions légales sont régies par :

• Droit maltais (droit de la société)
• Droit européen (RGPD, directives e-commerce)
• Conventions internationales applicables

En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Malte, sauf dispositions contraires pour les consommateurs européens.

Pour toute réclamation ou question :

• Contact direct : legal@oppsys.io
• Médiation : Plateforme européenne de résolution des litiges en ligne
• Autorité de régulation : Malta Communications Authority (pour les questions techniques)
• Protection des données : Information and Data Protection Commissioner (IDPC) - Malte